Rupture ccmi

[marguerite]

bonjour peut on rompre un contrat Ccmi, sous quelles conditions?

[Le Bon Constructeur]

Bonjour,

Il vous faut tout d’abord nous indiquer les raisons vous poussant à vouloir le rompre ainsi que le stade d’avancement de votre dossier. Ou en êtes vous avec le constructeur ?

 

[Le Bon Constructeur]

Pas de réponse ?

[Claudine François]

Bonjour,

 

Même question, j’aimerais rompre mon CCMI. Le constructeur se traîne, est en redressement judiciaire. Cela fait plus de deux mois que nous attendons la dommage ouvrage. Les travaux auraient du commencer il y a un mois déjà ..

Quelles sont nos possibilités ?

Merci.

[Le Bon Constructeur]

Bonjour

Le CCMI que vous avez signé est il valable ? C’est à dire, y a t’il des clauses surprenantes ou inexistantes ? Est ce un document LCA FFB ?

Y a t’il une date de démarrage des travaux ? Avez vous obtenu votre pret bancaire ?

Y avait il d’autres conditions suspensives ?

Avez vous laissé un dépot de garantie ? Si oui, avez vous reçu une garantie de remboursement de ce dépôt ?

 

Enfin, quel est le cosntructeur ?

[Claudine François]

Normalement oui, le contrat est valable. Oui c’est bien un document LCA FFB.

 

Oui la date de démarrage était le 9 mai 2018. Le prêt a été obtenu depuis au moins novembre 2017.

Pas d’autres clauses suspensives que celles énoncées sur le CCMI.

 

Notre dépôt de garantie nous a été restitué lors de la MAP.

 

Le constructeur est « Maisons Barilleau »

[Le Bon Constructeur]

La date de démarrage de chantier n’ayant pas été respecté (vérifiez bien en mairie que la DROC n’a pas été déposée), le mieux est d’envoyer une LRAR au constructeur lui signifiant son non respect du contrat signé et qu’ainsi le contrat est réputé caduque.

Si le constructeur est en RJ, il vous faudra aussi adresser le même courrier à l’administrateur judiciaire. Attendez leur réponse pour « reprendre » votre liberté en allant voir un autre constructeur.

 

[Claudine François]

Merci pour vos réponses.

Si le document n’a pas été déposer en mairie, avons-nous un autre recours ?

[Laura31]

Bonjour ,
Si le constructeur ne nous a pas remit la garantie nominative de remboursement de l’acompte , est ce une clause suspensive afin d’annuler le ccmi ? Merci

[Le Bon Constructeur]

Dans la mesure ou l’acompte vous a bien été remboursé, je ne vois aucun préjudice et un juge serait bien mal à l’aise d’annuler sur un défaut de formalisme se révélant sans conséquence.

[Laura31]

Ils n’ont plus d’assurace car celle ci a déposée le bilan , donc pouvons nous partir tranquille ? Notre maison n’a pas commence , nous en sommes tjr au dépôt de permis de construire .

[Le Bon Constructeur]

Le risque est très faible mais faites comme nous vous l’avons dit un courrier LRAR dénoncant le CCMI et attendez la réponse de Barilleau ou de l’administrateur.

[Calypso1226]

Bonjour,

La construction de notre maison a débuté le 1 juin 2017. Aujourd’hui, elle est toujours à l’étape de mise hors d’eau, hors d’air.

Or, nous venons de découvrir que notre constructeur nous avait fourni de faux documents d’assurance Dommage Ouvrage auprès d’AXA et il y a maintenant des dépôts de plaintes à leur égard provenant del’assureur et des propriétaires floués.

Pouvons-nous rompre la CCMI en attestant de cette escroquerie afin de se libérer de ces charlatans ? Déposer plainte également contre eux puis reprendre les travaux par des artisans indépendants ?

 

Je vous remercie pour votre réponse.

Bien cordialement.

[Le Bon Constructeur]

Bonjour Calypso…

Voilà un cas peu banal. J’imagine qu’il ne s’agit pas d’un constructeur adhérent LCA FFB et que vous n’avez pas signé un contrat de construction (dit CCMI), conforme à la loi de 1990.

Pourriez vous nous en dire plus? De qui il s’agit ? Car c’est très grave. Un faux document d’assurance décennale  est passible de poursuites pénales. J’imagine que c’est ce dont vous parliez (assurance décennale) car la Dommage Ouvrage doit être souscrite par le maitre d’ouvrage, c’est à dire vous, et non pas le constructeur.

Il nous faut savoir de qui il s’agit. Quelles assurances sont associées à votre contrat (garantie de livraison,…). Qui est le garant ( CGI Bat,…) ?

Apportez nous des précisions et créer un fil dédié sur le forum car vous ne devez pas êtres les seuls dans cette situation.

Merci

 

[Calypso1226]

Bonjour,

Nous sommes perdus depuis quelques jours.

Il s’avère que nous avons bien signé un contrat CCMI avec le constructeur Les demeures de France, situé à Carvin (62).
Or ce dernier, qui était mandaté pour souscrire une garantie Dommage ouvrage à notre nom, nous a fourni de faux documents avec l’entête d’AXA.
Nous venons de le découvrir la semaine dernière en appelant AXA directement… Nous n’avons donc jamais eu d’assurance DO alors que nous l’avons payé auprès du constructeur.

Nous nous demandons aujourd’hui nos recours possibles et surtout, comment va se passer la suite pour reprendre les travaux qui ne sont aujourd’hui qu’en mise hors d’eau, hors d’air.

Si vous avez des conseils à nous donner, ils sont les bienvenue.

Bonne journée.

[Claudine François]

Bonjour,
J’ai une nouvelle question.

Le constructeur nous a envoyé la demande d’ouverture de chantier à signer.

Cependant nous n’avons tjr pas la dommage ouvrage.

 

Est ce un litige dans le contrat ?

 

Merci par avance.

[jean peuplus]

N’étant pas du métier j’ai fait confiance à un constructeur : Ovalie Constructions dans la région Toulousaine mais je me suis vite rendu compte qu’ils étaient également incompétents, tous les plans d’exécution faux alors qu’ils me demandaient de les valider.

Surtout ne jamais signer des plans d’exécution sans les avoir fait voir à un professionnel. du manque de compétences flagrant , s’ajoute la mauvaise foi et la malhonnêteté car les surprises ont été découvertes au fur et à mesure de l’avancement du chantier:

– Porte du garage voilée avec des suspentes en bois au lieu que celles-ci soient en métal et sans serrure,
– Les gouttières horizontales sans joint
– Mauvais emplacement du tableau électrique, l’antenne TV n’a pas été branchée ainsi que 2 prises électriques
– Aucune information sur le fonctionnement de la PAC,
– pas de chapes prévues pour la pose de carrelage
– Les baies vitrées ont été mal posées, du coups les volets roulants sont de travers
– Des cloisons sans isolant

– L’évacuation de la ventilation n’a pas été branchée sur le toit
– Évacuation des WC n’était pas branchée, 6 mois pour comprendre d’où cela provenait et la faire raccorder!

J’ai fait appel à mon service juridique Allianz, et les ai mis en procès comme d’autres clients.

[Bhaam]

Bonjour,

Nous souhaitons rompre également notre contrat de construction signé en janvier 2018 avec un constructeur pas très sérieux et très peu disponible.
Le CCMI a été signé en janvier 2018, sur celui-ci, il est indiqué dans les délais que le permis de construire doit être posé dans les 6 semaines suivant cette signature. Or Nous sommes le 28 aout et il n’est toujours pas posé à cause des retards dans les travaux du lotisseur nous ayant imposé ce constructeur.

Cette clause concernant le délai est-elle suffisante pour rendre le contrat caduque et récuperer ainsi notre avance de fond, tout en gardant le terrain ?

Merci d’avance pour votre aide.

Cordialement.

[phil1516]

Bonjour,

Est t il possible de rompre un CCMI par une réception anticipée du chantier  (murs montés, pas encore hors d’eau ) ?

[Le Bon Constructeur]

Expliquez nous ce qui vous pousse à vouloir rompre le CCMI svp

[phil1516]

Chantier au point mort, artisans non payés. Maison devant être louée dans le cadre de la loi Pinel, et la banque ne va pas attendre pour le remboursement du prêt.

[JulieG]

Bonjour,

Nous avons signé un CCMi avec un constructeur franchisé d’une enseigne connue en mai 2018 et avons toutes les conditions suspensives (PC accordé (10/18) et purgé de tous recours(01/19), prêt bancaire accepté (10/18)(et déjà en partie utilisé pour le terrain), achat du terrain(12/19).

Nous n’avons pour le moment rien payé au constructeur et nous n’avons pas fait de réunion de chantier.

Nous attendions des nouvelles de notre constructeur pour l’OS et le démarrage des travaux et nous avons appris récemment qu’il y avait des « problèmes techniques et l’assurance qui ne les suivaient plus… »

Bref, en gros, le constructeur nous plante juste avant le début des travaux car il n’a pas les garanties et la DO.

La date prévue pour le début des travaux est définie dans un délai d’1 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives. Le délai pour obtenir les conditions suspensives sont de 12 mois après l’obtention du PC.

Le constructeur (franchisé) se renseigne si son groupe peut reprendre le chantier: AST. Mais nous n’avons plus confiance et vu les avis nous pensons à changer de constructeur.

Pouvons-nous rompre le CCMI sans frais pour nous? Pouvons nous réclamer des contre-parties, et pour cela faut-il passer obligatoirement par la justice?

Les banques vont-elles nous suivre si changement de constructeur?

Merci pour vos réponses et conseils…

[Le Bon Constructeur]

Bonjour

Vous pouvez sans problème sortir de ce ccmi. Demandez un courrier au franchisé dans lequel il vous informe de ses difficultés et de son impossibilité de lancer la construction.

Obtenir des dommages et intérets est illusoire, d’autant que le franchisé sera vraisemblablement liquidé.

Le mieux est de chercher un autre constructeur sérieux. La banque vous suivra sans hésitation si votre dossier financier n’a pas évolué. Vérifier toutefois que les aides que vous auriez pu obtenir sont encore valables.

[Marisa]

Bonjour,

Notre constructeur est en liquidation judiciaire depuis fin mars 2019. Nous avions signé un CCMI en 2017 et débuté les travaux en 2018. Le courtier en assurance nous indique par email que nous pouvons nous libérer du contrat à notre demande par le biais d’un protocole de sortie. Je ne trouve pas grand chose à ce sujet sur internet… Avez-vous des liens officiels qui nous expliquent la procédure de sortie svp ?

À savoir que le jugement est encore en cours et que le liquidateur judiciaire n’a pas encore rendu totalement son compte-rendu. Nous n’avons pas (encore) été notifié d’un repreneur, nous venons à peine d’envoyer nos documents au courtier/garant. Par ailleurs nous n’avons jamais été notifié par écrit d’une quelconque liquidation ou pause du chantier, même si elle est visible depuis le BODAC. Est-il judicieux de se libérer du CCMI sans avoir un écrit du garant sur la situation du constructeur en LJ ? Ou bien celle-ci va t’elle venir ?

Dernière question : si nous souhaitons nous libérer du CCMI et finir les travaux par des entreprises indépendantes, ce qui nous intéresse très fortement car nous avons déjà les artisans, et qu’entre temps le repreneur est désigné par jugement, pourrons-nous quand même entamer la procédure de sortie svp ?

Merci pour votre aide

[Le Bon Constructeur]

Le sujet est complexe car cela dépend de votre contrat initial. Certains contrats CCMI ne prévoient pas de clause de substitution en cas de repreneur. D’autres si.

Je vois mal le liquidateur s’opposer à ce que vous sortiez du CCMI car il n’a rien à y gagner. Le garant pourrait même vous y inciter car cela lui simplifie la vie et diminue son exposition au risque.

N’oubliez toutefois pas que votre maison n’est pas finie et que les dernières étapes (isolation,…) sont importantes. Il est très difficile pour un constructeur de trouver un bon artisan à bon prix..alors pour un particulier, n’en parlons pas.

En « cassant » le CCMI et en passant par des artisans vous vous exposez à des risques de devis non maîtrisés, des problèmes de finitions,..sans aucun recours.

 

 

[pepette6813]

Bonjour,

Nous avons absolument besoin d’aide. Nous avons commencé un projet de construction avec les Maisons Stéphane berger. Nous avons signé le CCMI, nous avons également une attestation d’acquisition du terrain ( mais du coup nous ne l’avons pas acheté ) et un’ permis de construire a été déposé mais ils ont dû l’annuler . Aucun autre permis n’est déposé du coup pour le moment.

 

Comment pouvons nous tout annuler ? Cela va t il engager des frais ?

 

Merci d.avance

[Le Bon Constructeur]

Bonjour Pepette

Il vous faut nous préciser quelques points :
-pourquoi le constructeur a t’il du annuler le PC ?
-pourquoi n’avez vous pas achetés le terrain ? ET pourquoi avez vous une attestation en ce sens si vous ne l’avez pas acquis ?
Enfin, pourquoi voulez vous annuler le ccmi ?

[pepette6813]

Bonjour,

– il a dû l’annuler car il faut d’abord déposer un permis d’aménager (car il y’a plusieurs lots sur le terrain) puis le permis de construire

–  Nous n’avons pas acheté le terrain car c’est le constructeur qui a la main dessus. On doit suivre leur procédure et l’achat du terrain auprès d’un notaire se fait après le permis de construire d’après eux. Mais ayant demander un prêt employeur ces derniers nous demandaient en justificatif l’achat du terrain, ne pouvant pas leur donner, les maisons Stephane berger nous ont sorti cette attestation.

– nous voulons arrêter car nous réalisons que ce projet ne nous corrresponds finalement pas, et les démarches administratives très compliquées auprès de Stephane berger nous incite d’autant plus à arrêter.

 

[Le Bon Constructeur]

Un constructeur maîtrisant le foncier et omettant de déposer un permis d’aménager ???? C’est plus que louche.

Ce dont j’ai l’impression est que le constructeur cherche à déguiser de la vente en VEFA en CCMI afin de limiter ses risques. Vous avez donc signé un CCMI dans lequel vous avez une condition suspensive d’acquisition du terrain. Cette condition n’a pas été levée à ce jour et il faut voir la date butoir que vous aviez pour la lever. Si cette date est dépassée, vous être libre.

Le seul risque que vous pourriez avoir ( mais là encore nous n’avons pas connaissance de tous les documents) serait d’avoir signé avec le vendeur du terrain ( Stephane Berger donc) une promesse d’achat du terrain sans condition suspensive. Vous seriez dés lors engagé sur le terrain et donc sur le CCMI ( sauf à ce que le délai soit forclos).

[Guillaumeblt]

Bonjour à tous,

 

Je voulais savoir si nous pouvons annuler un ccmi.

Nous avons notre terrain.

Côte constructeur cela a bien avancé, nous réglons les derniers détails pour finaliser le dépôt du permis.

Mon amie veut faire machine arrière, peur que la maison ne lui plaise pas, aime pas le terrain, ne se voit pas vivre la bas..

Que faire ?

Merci pour vos réponses

Cordialement

[Le Bon Constructeur]

Bonjour

Si votre CCMI est signé et vos conditions suspensives levées, vous n’avez plus de choix…L’annulation du CCMI vous couterait à minima 10% du cout du CCMI.

Ces 10% correspondent à peu près aux sommes dépensées par le constructeur pour en arriver ou vous en êtes (dépôt de PC) comme l’a montré la jurisprudence.

Le mieux est donc d’aller au bout du projet quitte à revendre rapidement après avoir avoir achevé la maison. Les maisons neuves se revendent généralement bien.

 

[Marvin64]

Bonjour et bonne année,

Nous avons signé notre CCMI le 08/2019 avec un constructeur qui existe depuis 1986.

Crédit et Permis de construire accordé le 12/2019. Acte définitif du terrain et purgé de tout recours signé le 03/2020. Toutes les conditions suspensives ont été remplies.

Début du chantier le 28/04/2020, début des problèmes. (longrines trop courtes et laissées telles quelles) Constat huissier fait le 06/2020.

Maçonnerie finie début Octobre et charpente livrée fin octobre.

Aujourd’hui, nous en sommes toujours au même stade. Nous avons payé seulement les postes effectués.

Nos problèmes :

– impossible de contacter notre conducteur de travaux ou ne serais-ce qu’une personne de l’agence

– les chantiers du même constructeur autour de nous n’avancent plus non plus

– nous avons entendu à plusieurs reprises que le groupe est sur le point de se faire racheter.

Quels seraient nos recours si nous décidions de rompre le CCMI ? Pouvons nous prétendre à un abandon de chantier ? Et si nous décidions de rompre le CCMI, y aurait il un recours possible pour ne pas avoir de frais pour rompre ce contrat ?

Merci d’avance et pour tout ce que vous faites

[Le Bon Constructeur]

Bonsoir

De quel constructeur s’agit il ?

Rompre le CCMI n’est vraiment pas une solution sauf à le transformer en hors d’eau hors d’air. Sinon vous perdriez toutes les assurances.L’abandon de chantier ne peut ici se caractériser. A noter que grâce au  CCMI, vous serez indemnisé du retard. Avez vous appelé le siège ? Vous pouvez également joindre le garant afin d’aller aux informations….

[Marvin64]

Bonjour,

Notre constructeur est Conforeco.

Vous dites : »rompre le Ccmi n’est pas vraiment une solution sauf à le transformer en Hors d’eau Hors d’Air » Pouvez vous expliquer ? Est il envisageable de la récupérer Hors d’eau Hors d’air ?

Oui nous avons essayé de joindre le siège, sans réponse, seulement un message disant que pour cause de covid ils sont injoignables et d’envoyer un mail. Les mails et courriers restent sans réponse.

Merci pour votre réponse

 

[Le Bon Constructeur]

Il est en effet difficile mais possible de transformer en CCMI classique en CCMi hors d’air hors d’eau sous réserve d’accord du garant et du constructeur. De quel constructeur s’agit il ?

[Marvin64]

Ok très bien , cela doit il se faire avec la justice ? Ou a l’amiable ?

Le constructeur est maison CONFORECO et nous sommes au moins 80 dans ce cas là.

Constructeur qui est implanté dans le sud ouest

 

 

[Le Bon Constructeur]

Si vous êtes 80 dans ce cas là,….il vous faut de suite faire appel au garant et à la justice car le constructeur doit être en difficulté.

Appelez de suite le garant et vérifiez bien que les garanties qui vous ont été délivrées sont bien valables ( nous avons eu le cas récemment de deux « constructeurs »délivrant de fausses assurances et attestations).

Avez vous versé de l’argent par anticipation ou les échéances sont bien conformes au CCMi?

[Auteur]

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