Au cours de la réalisation de votre projet de construction de maison neuve, il pourrait que vous ayez à rencontrer un architecte-conseil et/ou un ABF, c’est-à-dire un architecte des Bâtiments de France. L’architecte-conseil est utile pour vous aider à rester dans les normes, qu’elles soient architecturales, légales ou environnementales. Quant à l’ABF, il constituera une étape peut-être incontournable, selon le secteur où vous prévoyez de construire.
Voici pourquoi.
L’architecte des Bâtiments de France
L’ABF est un fonctionnaire d’État, officiant dans les Services départementaux de l’Architecture et du Patrimoine (SDAP). Sa mission consiste à veiller à la restauration, l’entretien et la préservation du patrimoine architectural, historique et végétal. Dans ce cadre, il doit être consulté dans deux cas : Si la construction d’une maison individuelle est prévue à moins de 500 mètres d’un monument historique, ou si elle est prévue dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable (SPR).
Il s’assurera que le projet n’apporte aucune nuisance. Nuisance visuelle dans le cadre d’un monument historique, validation architecturale mais aussi artistique, paysagère ou archéologique dans le cadre d’un SPR. Celui-ci peut en effet concerner un vaste ensemble comme un quartier entier ou un site naturel.
L’architecte-conseil est recruté par les Collectivités territoriales. Il joue souvent le rôle d’interface entre les particuliers, les différents corps de métier du bâtiment et l’ABF. Sa compétence est large et comprend notamment les questions d’urbanisme et de construction et une très bonne connaissance de la législation. Il est donc tout indiqué si vous souhaitez obtenir des conseils afin de mener votre projet à terme sans commettre d’erreurs. Si vous savez devoir recourir à l’ABF, consulter l’architecte au préalable vous permettra de mieux présenter votre dossier afin qu’il soit traité plus rapidement.
La consultation ABF est synonyme d’allongement des délais
Si votre demande de permis de construire nécessite la consultation de l’ABF, c’est le maire de votre commune qui le lui fera suivre. Le délai d’instruction sera plus long :
- SPR ou proximité d’un monument historique : 3 mois,
- Site inscrit : 5 mois,
- Site classé : 8 mois.
C’est la raison pour laquelle il est tellement important de préparer votre dossier le plus complet possible en amont.
Heureusement, lorsque vous signez un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec votre constructeur, vous êtes épaulé et conseillé de A à Z. Chez MCAlpes, la construction est notre expertise. Nous connaissons parfaitement notre métier et saurons nous adapter parfaitement aux éventuelles exigences de l’ABF, afin que votre dossier reçoive un avis favorable.
