Entreprendre la construction de sa future habitation a un coût. L’on pense tout de suite à la maison elle-même et bien sûr, au terrain. Mais il ne faut pas oublier que vous devrez vous acquitter d’un certain nombre de taxes plus ou moins importantes, avant, pendant et après la réalisation de votre habitation. Il vous faudra donc les prendre en compte au moment de budgétiser votre projet pour faire vos demandes de financement !
La TVA sur le terrain et sur la maison neuve
Lors de l’achat de votre terrain, vous devrez vous acquitter de la TVA, au taux de 20 % calculé sur le tarif hors taxe du bien si vous l’achetez auprès d’un professionnel. Si vous l’achetez auprès d’un particulier, aucune TVA n’est payée. Il en sera de même pour votre demeure.
Ce sont le vendeur du terrain et le constructeur auquel vous aurez confié la réalisation des travaux qui reverseront cette taxe à l’État. Sur le devis que l’entreprise de construction vous remettra, apparaîtront le prix HT de la maison, ainsi que son prix TTC de façon distincte.
Sous condition de ressources, vous pouvez bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5 % si vous construisez dans une zone ANRU (Agence nationale de rénovation urbaine) ou un quartier prioritaire. Notamment lorsqu’il s’agit d’un programme immobilier.
Autres taxes sur l’achat du terrain
D’autres taxes sont soumises à l’achat du terrain :
Au-delà de ses honoraires, des taxes seront incluses dans la facture du notaire :
– Les droits de mutation,
– La demande du certificat d’urbanisme,
– La situation hypothécaire du terrain,
– La contribution forfaitaire à la sécurité immobilière.
Autres taxes sur la construction de maison neuve
Vous allez devoir également régler la taxe d’urbanisme :
– Taxe d’aménagement,
– Taxe VSD (versement pour sous-densité) si vous construisez en zone urbaine ou en zone à urbaniser.
Vous serez en revanche exonéré de la taxe foncière durant deux ans, si votre commune l’accepte. Vous avez 90 jours après l’achèvement des travaux pour déposer votre dossier de demande d’exonération.
Calculez les coûts !
Ainsi, pour pouvoir calculer le budget total de votre future maison, vous devez vous enquérir au niveau local du coût de certaines taxes. Attention, certaines taxes ne sont parfois pas prises en compte par les organismes de crédit. Les frais de notaire notamment. En revanche, vous pouvez bénéficier d’abattements, lorsque vous souscrivez un Prêt à taux Zéro (PTZ) par exemple.
Lors de votre montage financier, n’hésitez pas à demander conseil à votre conseiller Maisons Privat, il vous renseignera avec plaisir !
