Rompre contrat CCMI

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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  • #46129
    elboul
    Participant

      Bonjour,

      Mon constructeur a dessiné les plans de ma maison sur le plan cadastral fourni lors de la vente du terrain.

      Aujourd’hui à la veille des travaux, ils s’aperçoivent que les plans de bornages définitifs sont différents, l’implantation de la maison est donc modifiée ce qui agrandit le garanre de 2M2. Ils me demandent de payer 1000€ supplémentaires pour cela que je refuse de payer bien évidemment. Nous attendons le retour de la CDA pour savoir si il faut réinstruire le dossier et redéposer un nouveau permis de construire et encore attendre 2 mois…

      Sachant que j’ai déjà eu un premier litige avec eux, ils m’ont confirmé que ma maison ne serait pas implantée sur un forage déjà existant, résultat elle est en plein de dessus. Un geste commercial de 1000€ m’a déjà été accordé mais clairement aujourd’hui je n’ai plus confiance en eux.

      Le plan n’étant pas conforme à celui signé dans le CCMI, puis-je rompre mon contrat dans ce cas? Quels sont mes droits et obligations?

      Je vous remercie

      #46130
      Le Bon Constructeur
      Maître des clés

        Bonjour

         

        Vous pouvez sans doute obtenir la résiliation…mais faites bien attention car depuis décembre dernier les constructeurs ont augmenté leur prix de près de 9% en moyenne…et ca va s’accentuer cet été avec l’indice BT01 qui explose.  Payer 1000 euros vs 10 000 euros d’augmentation avec un nouveau constructeur…

        D’autant que, de ce que nous comprenons, le constructeur n’est pas responsable de la révision du bornage…

        #49262
        Roukmout
        Participant

          Bonjour ,

          J’aimerais des informations concernant ma  construction.le constructeur a commencé il y a un an  et la maison est seulement hors d’eau,hors d’air .le constructeur a ouvert une succursale a Annecy et nous avons appris après 3 mois après le  débuts de construction qu’il fermait mais en nous assurant qu’ils terminait les maisons en cours.

          Aujourd’hui rien avance ,les artisans de viennent pas ou ne veulent plus venir.

          Le conducteur de travaux est a la ramasse . j’ai du moi même suivre les travaux car les maçons ont travaillés comme des cochons .les fenêtres ont du être  déposés 2 Fois car les tablettes de fenêtres ont été posés trop basé ,enfin c’est un carnage.parcontre le toit a été très bien fait .

          Aujourd’hui le chantier n’avance pas car le constructeur a pas de plaquiste

          Quelle sont les solutions pour rompre le contrat de CCMI ? Et il possible de le rompre sans payer les 10%? En sachant que le délai de CCMI est de 17 mois et qu’il prendra fin novembre 2023

          Quelqu’un peut m’aider a trouver une solution

          Merci 🙏

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