Rompre contrat CCMI

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  • #46129
    elboul
    Participant

      Bonjour,

      Mon constructeur a dessinรฉ les plans de ma maison sur le plan cadastral fourni lors de la vente du terrain.

      Aujourd’hui ร  la veille des travaux, ils s’aperรงoivent que les plans de bornages dรฉfinitifs sont diffรฉrents, l’implantation de la maison est donc modifiรฉe ce qui agrandit le garanre de 2M2. Ils me demandent de payer 1000โ‚ฌ supplรฉmentaires pour cela que je refuse de payer bien รฉvidemment. Nous attendons le retour de la CDA pour savoir si il faut rรฉinstruire le dossier et redรฉposer un nouveau permis de construire et encore attendre 2 mois…

      Sachant que j’ai dรฉjร  eu un premier litige avec eux, ils m’ont confirmรฉ que ma maison ne serait pas implantรฉe sur un forage dรฉjร  existant, rรฉsultat elle est en plein de dessus. Un geste commercial de 1000โ‚ฌ m’a dรฉjร  รฉtรฉ accordรฉ mais clairement aujourd’hui je n’ai plus confiance en eux.

      Le plan n’รฉtant pas conforme ร  celui signรฉ dans le CCMI, puis-je rompre mon contrat dans ce cas? Quels sont mes droits et obligations?

      Je vous remercie

      #46130

      Bonjour

       

      Vous pouvez sans doute obtenir la rรฉsiliation…mais faites bien attention car depuis dรฉcembre dernier les constructeurs ont augmentรฉ leur prix de prรจs de 9% en moyenne…et ca va s’accentuer cet รฉtรฉ avec l’indice BT01 qui explose.ย  Payer 1000 euros vs 10 000 euros d’augmentation avec un nouveau constructeur…

      D’autant que, de ce que nous comprenons, le constructeur n’est pas responsable de la rรฉvision du bornage…

      #49262
      Roukmout
      Participant

        Bonjour ,

        J’aimerais des informations concernant maย  construction.le constructeur a commencรฉ il y a un anย  et la maison est seulement hors d’eau,hors d’air .le constructeur a ouvert une succursale a Annecy et nous avons appris aprรจs 3 mois aprรจs leย  dรฉbuts de construction qu’il fermait mais en nous assurant qu’ils terminait les maisons en cours.

        Aujourd’hui rien avance ,les artisans de viennent pas ou ne veulent plus venir.

        Le conducteur de travaux est a la ramasse . j’ai du moi mรชme suivre les travaux car les maรงons ont travaillรฉs comme des cochons .les fenรชtres ont du รชtreย  dรฉposรฉs 2 Fois car les tablettes de fenรชtres ont รฉtรฉ posรฉs trop basรฉ ,enfin c’est un carnage.parcontre le toit a รฉtรฉ trรจs bien fait .

        Aujourd’hui le chantier n’avance pas car le constructeur a pas de plaquiste

        Quelle sont les solutions pour rompre le contrat de CCMI ? Et il possible de le rompre sans payer les 10%? En sachant que le dรฉlai de CCMI est de 17 mois et qu’il prendra fin novembre 2023

        Quelqu’un peut m’aider a trouver une solution

        Merci ๐Ÿ™

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