Au moment de réaliser votre projet de construction de maison neuve, peut-être devrez-vous rencontrer un architecte-conseil et/ou un architecte des Bâtiments de France. Concernant l’architecte-conseil, nous dirons même que cela est recommandé si vous optez pour un maitre d’œuvre ( artisan) ou si vous avez recours à l’auto-construction. Il vous évitera de commettre des erreurs, notamment architecturales, administratives et environnementales. Selon le lieu où vous prévoyez de bâtir votre demeure, vous devrez peut-être passer par l’ABF. Explications.
Architecte-conseil, en quoi peut-il m’aider ?
L’architecte-conseil est recruté par les Collectivités territoriales, afin d’améliorer la qualité architecturale des projets. Il a une mission de pédagogie et de conseil auprès des usagers. Le consulter en amont de votre projet vous permettra d’éviter les bévues risquant de retarder l’aboutissement de votre projet.
Il vous orientera vers l’ABF s’il y a lieu. Grâce à ses remarques et annotations, votre dossier sera plus rapidement traité. Il peut également tenir le rôle de médiateur entre différentes parties en cas de tensions. Avec l’architecte de votre maison par exemple.
L’architecte des bâtiments de France, un fonctionnaire d’État
L’ABF travaille dans les Services Départementaux de l’Architecture et du Patrimoine (SDAP). Il a pour mission de veiller à la préservation du patrimoine architectural, historique et végétal. Il en a également la gestion.
Dans le cadre de l’urbanisme des territoires, lors d’un projet de construction de maison individuelle, il doit être consulté dans les cas suivants :
F Si l’implantation de l’habitation est prévue à moins de 500 mètres d’un monument historique. Cela, afin de s’assurer qu’il n’y a pas de covisibilité. C’est-à-dire, que la vue de la nouvelle construction ne nuira pas au monument historique.
F Lorsque la maison est prévue dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable (SPR). Ce peut être un espace naturel.
Consultation de l’ABF = délai d’instruction par la mairie allongé
Lorsque vous déposerez une demande de permis de construire pour votre maison individuelle au maire, ce dernier s’adressera à l’ABF s’il y a lieu.
Ensuite, l’architecte des bâtiments de France devra lui rendre un avis favorable avant la délivrance de l’autorisation. Ce qui en augmente les délais.
S’il s’agit d’un site patrimonial remarquable ou des abords des monuments historiques, le délai d’instruction de votre dossier sera porté à 3 mois au lieu de 2. Pour un site inscrit, il sera de 5 mois et pour un site classé, 8 mois. Un allongement du temps d’attente qu’il convient de prendre en compte. D’où l’importance de bien préparer votre dossier, pour augmenter vos chances qu’il soit validé par le fonctionnaire d’État.
